Prochain Conseil municipal mardi 13 décembre 2016

Le prochain conseil municipal se tiendra à l’ancienne Mairie salle du Conseil municipal le mardi 13 décembre à 19H00

Nous comptons sur votre présence.

ORDRE DU JOUR :

• Décisions modificatives budgétaires ;
• Redevance d’Occupation du Domaine Public pour chantier provisoire de travaux sur les ouvrages de distribution de gaz ;
• Montant de redevance réglementée pour chantier provisoire de travaux sur les ouvrages de distribution de gaz ;
• Échange de terrains commune – sci Chriseri ;
• Autorisation de réception des travaux de la station d’épuration et de règlement du décompte général définitif.

Toutes les informations relatives au Conseils municipal (Élus, ordre du jour, procès verbaux, etc.) sont dans la rubrique : MAIRIE > CONSEIL MUNICIPAL